INFORMATIONS LÉGALES

ÉDITEUR

Responsable de la publication : Simon Thompson
Téléphone : +33 (0) 6 29 90 48 90

HÉBERGÉ PAR OVH

140 quai du Sartel – F-59 100 ROUBAIX
+33 8 99 70 17 61
tech@ovh.net

Mineral – Wine & digital savoir-faire
Produits & Services numériques pour la filière vin

Siège social : 8 rue des Roquios – 44000 NANTES
Local commercial : 1 bld Salvador Allende – 44100 NANTES
06. 59.90.46.56 | 06 95 41 91 39
mineral-agency.com
bonjour@mineral-agency.com

PROPRIÉTÉ

Propriétaire du site : Tailormade Sales & Marketing
Siège social : 229 Rue du Jardin Public, Les Chartrons, 33 300 BORDEAUX
Téléphone : 00 33 (0)6 29 90 48 90
Forme juridique : SARL unipersonnelle
Capital social : 12 000,00 €

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

Le propriétaire détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES

Ne pouvant vérifier l’ensemble des liens hypertextes pointant vers le site web, le propriétaire décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés à son Site.

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
À l’occasion de l’utilisation certaines données peuvent être recueillies : Origine géographique, page visite, temps resté sur la page…
En tout état de cause le site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur l’obligation ou non de fournir ces informations.

DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION ET D’OPPOSITION AUX DONNÉES

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande à bonjour@mineral-agency.com.
Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

COOKIES

Cookies de Statistiques Google Analytics
Ces cookies permettent d’établir des statistiques de fréquentation du site et de détecter des problèmes de navigation afin de suivre et d’améliorer la qualité de nos services.
Aucune donnée permettant d’identifier les utilisateurs n’est recueillie.
Les cookies de statistiques sont conservés 6 mois sur votre ordinateur.

Exercez vos choix selon le navigateur que vous utilisez
Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur afin d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies et notamment concernant les cookies de statistiques. Vous pouvez exprimer vos choix en paramétrant votre navigateur de façon à refuser certains cookies.

FORMULAIRES DE CONTACT

Les informations recueillies sur ces formulaires sont enregistrées dans un email et sont conservées pendant 3 ans. Elles sont utilisées uniquement pour recontacter l’utilisateur et répondre à sa demande.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : bonjour@mineral-agency.com.

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

 


 

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

0